Compte-rendu
réunion du CE Bordeaux 20 Février 2006
Ordre du jour
Intervention de la direction
régionale ITS
Bilan social 2005 : consultation
Questions soumises par le
secrétaire
J. C. : précise que
pour ITS il faut maintenant employer le terme « Information Technologie
Services ».
IBM Global Services est composé
d’ITS + SO + BCS.
BCS est devenu «entreprise
business services », et les activités ITS et SO sont passées
« Information Technologie Services ».
ü
Formation :
J. C. : reprend
l’annonce Global Services annonçant une augmentation de 30 à 40 %
sur la formation. IGS était en moyenne à 4,4 jours/personne l’an dernier et
passe cette année à 6,5 j/p.
Les évolutions de compétence sont définies pour
chacune des branches d’activité, maintenance et service.
Une attention est portée pour que les formations
définies soient en ligne avec les cibles d’activités fixées. Plus le personnel
est formé, et plus nous sommes compétents sur notre région et pouvons faire la
différence par rapport aux partenaires.
ü
Analyse de la charge de travail 2006,
taux d’utilisation.
J.
C. : indique que la charge de travail est
mesurée par le taux d’utilisation. Le TU est le rapport du nombre de jours travaillés
par le nombre de jours travaillés attendus ( jours de
l’année moins les week-ends). Les jours fériés sont déclarés en pointage par
les collaborateurs. Il existe deux TU : le chargeable et le billable. Le TU billable est le
TU facturé, le chargeable l’ensemble du TU billable
auquel s’ajoutent les jours passés sur des projets at
cost provenant d’autres entités.
Il n’y a pas d’objectif de TU pour la maintenance.
Pour le service, le TU chargeable attendu pour
l’agence Sud-Ouest sur l’année est fixé à 62 %. La
prévision du premier trimestre étant aujourd’hui d’un petit peu moins de 64 %,
c’est très positif.
ü
Effectifs 2006 : bilan et prévisions
J.
C. : indique qu’il n’y a pas de mouvements
spécifiques prévus aussi bien sur la partie service que sur la partie
maintenance.
ü Sous-traitance : statut d’utilisation, actualité et prévisions
J.
C. : informe le CE que sur la partie maintenance
il n’y a aucun changement, et sur la partie service il n’y a pas beaucoup de
sous-traitance. L’objectif de la direction est d’utiliser en priorité la
compétence IBM disponible, pas de sous traiter.
ü Visibilité sur le matériel non comptabilisé IBM (ex : petit matériel) : combien de personnel sont utilisés
J.
C. : répond que cette activité n’est pas réalisée
par ses services.
ü
Nombre de primes distribuées et raisons
chez ITS.
J.
C. : les primes, les awards
et les concours sont des outils permettant de motiver les gens tels. Les
critères se font uniquement sur la contribution des gens.
Le Comité d’Etablissement
constate que la direction n’est pas en situation d’établir un lien direct entre
les moyens propres et les capacités dont disposent les collègues dans
l’accomplissement de leur tâche et l’atteinte d’un niveau de taux
d’utilisation. Considérant le choix des indicateurs comme étant du domaine de
l’appréciation d’une direction, le CE ne s’oppose pas à l’existence de la
notion de TU, mais il rejette avec la plus vive énergie l’idée que le taux
d’utilisation puisse être utilisé pour porter un jugement sur le travail du
personnel IBM et influer sur sa rémunération.
En conséquence, le Comité
d’établissement demande à la direction de communiquer auprès de ses manageurs
pour que le TU n’apparaisse plus dans les objectifs du personnel et se limite à
un outil d’observation. Il appelle tous les salariés de l’établissement à ne
signer aucun document contenant un engagement sur le taux d’utilisation et tout
particulièrement le PBC et à en informer les élus de toute sollicitation du
management qui ne pourrait être considérée que comme un abus de pouvoir par une
personne ayant autorité.
Résultat du vote :
Votants : 7
Pour
l’approbation : 7
D. M. : annonce qu’il a reçu 37 questions le 15 février soit 2 jours ouvrés avant le CE alors que le document était diffusé depuis 2 mois. La recherche des réponses a créé des perturbations dans la RS qui auraient pu être éviter avec un minimum de bonne volonté des élus.
Réponses aux
questions posées :
Question
des élus en Noir
Réponses
de la Direction en Bleu.
Questions
sur indicateurs;
112 - Quelle est la différence entre inactifs
et dispensés d'activité fin de carrière ? Pourquoi les uns et pas les autres ?
C’est la définition de l’indicateur
les « inactif sont les personnes en situation spéciale type maladie
ou maternité)
113 -
2 CDD ou apprentis ? Si ce sont des apprentis
, qu'apprennent-ils , qui est
le tuteur (le tuteur a t-il un
poste aménagé ?) - embauches en fin
d'apprentissage ? Et combien d'embauche
en 2003 et 2004 ? 2 apprentis en CDD. Les autres points ne sont
pas demandés par le BS
119 -
Niveau N1 Grille UIMM 140 à 155 ( en dessous du smic ,)
2003 :
1Homme
2004 :
1H + 1 Femmes
2005 : 2H
Pourquoi ces embauches de basses qualifs ? Sur quel poste ? pourquoi 2 Hommes en 2005 ? Stagiaires
Niveau N2 : Abs
Pourquoi ? Pas représenté dans l’établissement
C1 : Y a t-il
eu 1 femme embauchée en 2005
? Oui 1 embauche
121 - Stagiaires . en baisse pourquoi ? , nbre de F/
H ? type de stage ? niveau
des stagiaires ? Cela dépend des opportunités de
sujets
123 - Nbres de missions pour 2005 , dans
quel service et pour quel besoin ? Ce n’est pas l’objet du BS
132 -
Pour quelle activité les salariés sont
embauchés en N1 -140 à 155 pts , Stagiaires
134 - embauche jeune cadre <25 ans/ H dans quel service ? BCS
149 -
causes des décès ? accident , maladie, suicide ou
autres ? Décès survenus pour des personnes et
inactivité ou en maladie.
161 - 162 : Causes des départs ? Question ne correspondant pas à l’indicateur !
171 - Comment comparer cet indicateur avec le 161 entreprise ? Le BS concerne l’Etablissement
174 - Explication sur le variations
( ex :
cadre 14 h en 2003 passe à 224 en 2005 - mouvement inverse pour maitrise ) Cet indicateur est le résultat factuel
d’accidents survenus au cours de l’année, ou des consequences
de l’année précédente, on ne sait pas expliquer pourquoi des cadres on eu plus
d’accident et les non cadre moins. .
Comment sont calculés ces heures
pour des cadres majoritairement en jour ? 214 jours par an
175 bis - concerne
combien d'hommes ? Détail non calculé
175
- 175 bis - 176 -177 .... Comment sont
calculés ces heures pour des cadres majoritairement en jour ? 214 jours par an
177 - Pourquoi cette hausse énorme en 2005
?
Nbre
d'heure pour abs militaire - mise à pied
- pour grève et pour abs. sans motif GREVE due au PSE
211 - Revenu 2005 pour les hommes cadre C3
: 5387 et pour les femmes:
5516 ========> Erreur
???? Non
réalité pour ce coefficient
le
delta entre H/F C2 diminue d'année en année
C3 diminue
au point que les femmes sont > H de 129€ ????
N5 constant
pour les autres pas de chiffres <10
Ce
sont vos commentaires, pas des questions ?
212-
le rapport des primes des femmes est
> alors que leur salaire est
inférieur à celui des hommes ====> Les primes des femmes sont-elles un
complément du salaire ? Les primes font partie de la rémunération
globale.
213
- S'agit-il du brut ou du net ? Brut
donner
le nombre <10 car il s'agit de
fourchette et non pas de salaire nominatif
C’est
la règle
221
- Adapter cet indicateur à la population de l'entreprise et comparer cadre et
non cadre ; C’est
le Législateur qui décide ce que doit être le contenu du Bilan social
232
- FAUX :
certains salariés ne sont-ils pas régularisés qu'en début d'année = TAG ? Ils sont néanmoins en rémunération
mensuelle.
242
- Pourquoi cette hausse pour "autres" entreprises alors qu'on dit que
les contrats avec les entreprises extérieures ne sont
pas modifiés ? Le volume de travaux à BDL et Toulouse a été
conséquent cette année
311
- Quel est le montant théorique mensuel des heures travaillées pour les cadres
? on se base sur 214 jours de travail
316 - le montant du travail tempo baisse
considérable (16 fois) et le nbre d'accident est passé de 1 à 8 ( X8)
, Explications ?
et quel
type d'accident ? Impact travaux ont été importants
sur les 2 sites
323
- Accident de machine ? IBM ou
prestataires de services, tempo, ..... ?
Un
massicot
326
- Quel accident sur quelle population ?
1
accident autre cause sur l’établissement
( présenté en CHSCT)
352
- A quelles actions de sécurité ont été attribuées les 132160 € pour 2005
? Peut-on avoir le montant et le
programme du plan de sécurité pour 2006. Le Bilan Social n’a
pas pour vocation d’avoir un caractère prévisionnel mais au contraire c’est un
constat.
412
- Existe -t'il du compensateur non légal ? On a le choix entre le système légal ou conventionnel pour
reporter.
413
- Decrire les différents types d'horaire individualisés et les
populations concernées, C’est le personnel en Heures.
414
- Comment est réparti la baisse des
temps partiels entre les départs et les passagesà
temps plein. Entre des départs en DAS ou CASA et
des passages de Temps partiel à TEMPS PLEIN. Voir présentation spécifique de ce
mois.
415
- Cet indicateur reprend le nombre de salariés de l'indicateur 111 . Comment sont
décomptés les salariés d'ITS travaillant le week end ?
Les salariés travaillant exceptionnellement le Week-end ont des contrats
classiques avec 2 jours de repos.
434
- Quels types d'analyses ?
Restaurant 21, Eau 35, Air 4,
Distributeurs boissons 6 .
441
- Pourquoi la direction n'a rien fait pour améliorer
l'intérêt et l'autonomie dans le travail depuis 3 ans ?. Il
n’y a pas de programme spécifique à l’établissement même si au niveau national,
la mobilité est développée ainsi que les contrat en jours permettant ainsi plus
d’autonomie.
451
- A quelles actions précises ont ete affectées les 118
980€ du budget et quel est le montant
affecté par type d'amélioration ? Travaux
de ré installation à BDL et Toulouse
Nous demandons ce même détail pour
l'indicateur 431 Entreprise C’est du domaine du CCE.
461
- Baisse de 45% , pour quelles raisons ?
Les chiffres 2005 correspondent aux examens faits et déclarés par la
Médecine du travail.
511
- Raisons de la forte baisse des dépenses de la formation ? , Restrictions sur les voyages et certaines personnes ayant
refusé des formations.
A quoi correspond la "rémunération stagiaires" Voir explication au bas de l’indicateur.
515
- Pourquoi la formation métier est passé
de 297 stagiaires en 2003 à 94 stagiaires en 2005 , alors que
la mise en place de la GPEC pousserait à
une augmentation ? A cause en grande partie de la
restriction sur les voyages . D’autre par
l’accord GPEC a été signé en Décembre 2005 et n’a pas eu d’effet sur 2005.
624
- Pouvez vous rappeler que le PBC n'est
pas obligatoire ?. Cette remarque est hors sujet.
Le CE Bordeaux Sud-Ouest a pris
connaissance du bilan social 2005 de l’établissement.
Il est préoccupé par la baisse marquée des effectifs qui se
poursuit depuis plusieurs années, les entrées de personnels n'arrivent pas à
compenser les nombreux départs enregistrés.
Les baisses d'effectifs sont toujours aussi inquiétantes
pour la pérennité des sites de la région tant pour la présence d’IBM sur le
terrain et que dans les entreprises locales.
Après un redressement en 2004, la formation redevient très basse
en regard des métiers pratiqués. Elle diminue outrageusement cette année tant
en montant qu’en pourcentage.
Comme lors de la consultation sur le BS 2004, le CE demande
de vrais plans de formation, permettant aux personnes de maintenir leur
employabilité et de pouvoir évoluer dans leurs compétences et leur métier
Par ailleurs, malgré l’accord d’entreprise sur la GPEC il
semble clair que la Cie ne prévoit pas une évolution positive de l'emploi.
Les montants des rémunérations communiqués indiquent une très
faible réduction de l’écart entre les hommes et les femmes et démontrent
l’absence de plan chiffré en montant et en date permettant un rattrapage dans
un horizon raisonnable.
En conséquence, le CE Bordeaux Sud-Ouest
n’approuvera pas le bilan social présenté.
Le CE Bordeaux Sud-Ouest demande
:
· Qu'une
politique sociale motivante, juste et solidaire soit mise en place pour le
personnel sur :
o le plan salarial pour attirer et conserver les talents,
ainsi que maintenir un fort esprit
d'appartenance à la Compagnie.
o le plan
formation pour être en phase avec les messages de maintien des compétences et
expertises, en évitant de générer de la discrimination envers les collègues
éloignés des sites ou entre la région parisienne et la province.
· Que
les moyens de formation mis en œuvre soient en adéquation avec la stratégie
annoncée de la compagnie et que les engagements soient tenus.
· Que
le plan de la gestion de l'emploi soit mis en oeuvre par une GPEC efficace et
transparente.
· Que
la nouvelle formule du PBC ne soit pas un outil de gestion du personnel mais
seulement un outil de mesure de la performance.
· Que tous ces éléments fassent l'objet de suivis réguliers par le CE et soient documentés.
Résultat du
vote :
Votants : 7
Pour l’approbation : 7
Délibération 06 02 11 :
« Le Comite d'Etablissement adopte pour les Sections Loisirs Toulouse, le budget demandé sur le tableau suivant : »
|
Sections TOULOUSE |
2005 |
Attribué 2006 (Prépa du 13/02/06) |
Variation budget |
Demandé pour vote en CE du 20/02 |
|||||||
|
Budget |
Nb |
Solde |
Quotité |
Budget |
Nb |
Quotité |
|
Budget |
Nb |
Quotité |
|
|
Course/nature |
2000 |
27 |
1697 |
11 |
2000 |
20 |
100 € |
Identique |
2000 |
20 |
100 |
|
Gymnastique |
1600 |
13 |
329 |
98 |
1300 |
13 |
100 € |
-19% |
1330 |
10 |
133 |
|
Golf |
2900 |
18 |
1907 |
55 |
NA |
NA |
NA |
section supprimée |
NA |
NA |
NA |
|
Œnologie |
2750 |
17 |
1299 |
85 |
2070 |
23 |
90 € |
-25% |
2500 |
23 |
108 |
|
Découverte Saveurs |
1200 |
15 |
92 |
74 |
1600 |
20 |
80 € |
+ 33% |
1800 |
20 |
90 |
|
Tennis/Squash/Badminton |
3000 |
23 |
611 |
104 |
2000 |
20 |
100 € |
- 33% |
2500 |
20 |
125 |
|
Total budget |
13450 |
|
|
|
8970 |
96 |
93 € |
-33% |
10130 |
93 |
556 |
EDEL V
P. R. : propose que la licence du centre de voile de l’Edel V soit établie au nom du secrétaire du CE.
C.L.: considère que cela n’a pas besoin de faire l’objet d’un vote et recommande d’établir une convention d’engagement intelligente à négocier par le secrétaire.
VTA
G. C. : annonce que le voyage en Jordanie est maintenu.
Questions
soumises en Noir
Réponses
de la Direction en Bleu.
ü
Quelles sont les mesures
demandées par la Cie à Orange pour s’assurer que les sommes prélevées par
l’opérateur dans le cadre des abonnements de la flotte GSM sont en phase avec
la réalité ?
Il
n'y a pas de demande particulière à Orange.
D'une manière générale quel que
soit le fournisseur et le service , c'est toujours le
client qui doit vérifier sa
facture suivant le principe de la
négative confirmation. ( si le client ne bouge pas
à réception d'une facture , celle-ci
est réglée).
Dans le cas présent Patrick Flahaut suit toute la facturation d'Orange pour la partie
abonnement. C'est donc lui qui valide et
accepte les factures.
ü
Comment sont traitées
les contestations par les salariés IBM des sommes prélevées Orange ?
En cas de litige ou contestation sur la partie
conso , il n'y a pas de process
particulier. L'utilisateur peut prévenir le Service Manager - Philippe Pondaven - qui optera pour la meilleure solution en
fonction de l'importance du pb. (Soit un contact
direct lors des réunions avec le four pour un petit pb
- soit une information vers Patrick De brabander et moi-même en cas de dysfonctionnement important ).
ü
Le CE demande à la
direction d’équiper sur chaque site un local un local permettant de faire des
conférences téléphoniques. Le matériel pourrait être le même que celui installé
dans les locaux parisiens (poste à marguerite)
On regarde cette demande
ü Présentation
du plan biennal (GPEC) : Impact prévisionnel sur l’emploi supports
o Procurement buyer 2005 effectif : 78 ; 2007 effectif 54 delta -24
o Procurement support 2005 : effectif :14 , 2007 effectif 9 delta -5
o Impact sur le CE de Bordeaux
Dans la Cadre de l'accord GPEC signé en
2005, la Cie a démarré au niveau national (CCE) une consultation. L'information
du CCE a été faite en janvier 2006 et la procédure se poursuit.
Nous
rappelons qu'il s'agit d'un plan prévisionnel sur 2 ans et que les
éléments donnés le sont au niveau national. S'il y avait des éléments
susceptibles de devoir être traités en local , alors ils
le seraient. A ce jour ce n’est pas le cas. Le CCE doit en tout premier lieu
être consulté.
Il
appartient également aux représentants de tel ou tel CE d'adresser ces points
en CCE.
ü Présentation
de TAG et RAG :
o Définition
o Historique
o Situation
Le bilan devrait être connu en début de 2°
trimestre
ü
Bilan PBC
Un bilan sera donné en CCE, l’information
CE n’est pas disponible.
ü Le CE demande
l’application sur le site de Toulouse des principes présentés dans intranet :
«
Déchets issus de nos activités au bureau
L’ensemble
des déchets (papier et cartons, piles et batteries, emballages, cartouches
d’imprimante, huile de groupes électrogènes…) sont collectés et entrent dans
des filières de traitement, connues, homologuées et auditées par nos soins.
Nous valorisons au mieux les déchets et évitons la mise en décharge définitive,
ceci par des tris sélectifs au plus tôt dans la chaîne de traitement. »
En
France, si bien le papier comme les cartouches d'encre sont considérer
comme du DIB (déchets industriels banals) ou on suit la procédure Corp EP3.
sur
la totalité des déchets DIB, l'objectif est d'arriver a un taux de recyclage de
67% ou plus. Ceci comprends si bien le
recyclage que l'incinération.
Sur
la France en 2004 on était supérieur à 80%. J'ai fait une visite dans le centre
de tri en île de France et concernant le papier/carton le recyclage par tri
était 100%.
ü Bilan sur 5 ans des passages temps partiels à Temps Pleins.
|
|
Retours à TP de tp |
|
Retour Congé Parental |
|
Retour TP autres |
Total |
|
|||||
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|
H |
F |
|
H |
F |
|
H |
F |
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
2001 |
1 |
1 |
|
2 |
5 |
|
|
|
9 |
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
2002 |
|
2 |
|
2 |
2 |
|
|
|
6 |
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
2003 |
|
2 |
|
|
2 |
|
1* |
|
5 |
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
2004 |
|
|
|
|
|
|
2** |
|
2 |
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
2005 |
|
5 |
|
2 |
4 |
|
|
|
11 |
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
* |
1 retour de travail de week end 33H |
|
|
|||||||||
|
** |
1 Retour mi temps medical et 1
passage stagiaire tp à CDI TP |
|||||||||||
PB Font Romeu
F. V. : fait état d’un problème rencontré par le fils d’une collègue lors d’une colonie de vacances à Font Romeu par le prestataire Nouvelles Vagues. La commission enfant devra statuer sur ce problème.
Subvention stages
I. R. : demande de redéfinir les contours des limites du culturel concernant les subventions de stage.
C. L. : annonce qu’il n’y a pas de subvention pour un stage d’Anglais, la décision est imposée par l’URSSAF.
F.V. : propose de faire une réunion de la « Commission Enfant » et d’amener des propositions lors du prochain CE.
D. M. : rappelle que les frais professionnels ont légèrement évolués, les repas du midi passent de 10 € à 10,50 €, et les repas du soir passent de 20 € à 21 €.