Compte-rendu de la réunion trimestrielle du
CHSCT CENTRE de
Mars 2006
ordre
du jour
Bilan et analyse des accidents de travail durant le premier trimestre 2006
Présentation du plan annuel d’activité 2006 des médecins du travail
Compte-rendu de la visite du Pecq le mardi 28 février 2006
Points divers
Actualisation de la communication faite en CHSCT de coordination en 2002 sur le sujet des agressions
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Bilan et analyse
des accidents de travail durant le premier trimestre 2006
2 Présentation
du plan annuel d’activité 2006 des médecins du travail
DR M– Le
plan annuel d’activité 2006 est commun aux médecins de Paris Banlieue. Il se
décline en plusieurs axes, qui sont les suivants :
· information/vaccinations des employés partant pour séjour professionnel en zones à risques ;
· mise à jour des recommandations concernant les zones d’épidémie (paludisme, dengue, chikungunhia) ou d’épizootie (H5N1) ;
· optimisation de l’information collective des managers et des collaborateurs concernant les zones à risques ;
· mise à jour du protocole d’urgence médicale individuelle – je suis, cette année, une formation sur les gestes d’urgence en milieu du travail ;
· collaboration avec le service Sécurité pour optimiser la prise en charge des urgences vitales ;
· actualisation des protocoles d’urgences collectives (tuberculose, méningite, intoxication alimentaire collective, légionellose) ;
· suivi des actions du groupe pilote Stress ;
· réflexion en vue d’une étude complémentaire du niveau de stress : le niveau de stress ne marque effectivement pas de diminution, chez IBM ;
· aide individuelle à la gestion du stress et des situations à risque psychologique ;
· suivi de la mise en place des bonnes pratiques relatives à l’utilisation prolongée d’un Thinkpad et à la prévention des troubles musculo-squelettiques.
Le plan annuel d’activité 2006 prévoit en outre :
· l’organisation de campagnes d’information / prévention ;
- « journée des femmes », la semaine précédente, à Montaigne et Descartes ;
- « journée Sommeil et Vigilance » en septembre, à Montaigne, à la demande du CHSCT Est.
· une enquête auprès des salariés sur leurs souhaits d’information en santé au travail et en matière de prévention ;
· la participation à la commission médico-technique à l’évaluation des risques professionnels et à la mise à jour annuelle du document unique : trois réunions sont prévues par an, au minimum, à l’initiative de l’employeur ;
· la collaboration à l’identification, dans l’Entreprise, des postes de travail en surveillance médicale renforcée, qui remplace la surveillance médicale spéciale, quand le salarié présente un risque particulier.
Font l’objet d’une surveillance médicale renforcée : d’une part, les personnes handicapées, les femmes enceintes, etc, d’autre part, les personnes exposées à un risque professionnel. Chez IBM, le nombre de personnes relevant d’une telle surveillance est assez faible : sont concernées les personnes travaillant la nuit, les équipes alternantes et les personnes travaillent au restaurant. La décision d’étendre cette liste est de la prérogative de l’employeur, sur proposition du médecin du travail.
D G – Un groupe de travail a-t-il été constitué en vue de la réalisation d’une étude sur le stress ?
DR M – Non. A ce stade, seules des réflexions sont menées. Les médecins Paris Banlieue et le Docteur Eugène se réunissent une fois par mois pour faire le point sur un certain nombre de sujets. Dans ce cadre, il serait possible de mener une nouvelle étude. Aucune décision n’a été prise à ce jour.
C F – Recherchez-vous un lien entre les arrêtes de travail et le stress ?
DR M – Cela n’est pas fait sur Paris Banlieue. En revanche, le médecin d’Orléans a beaucoup travaillé sur ce sujet. Or nous n’avons jamais réussi à identifier un lien probant entre les arrêts de travail et le stress. D’une part, nous ne rencontrons que les personnes qui ont été arrêtées 21 jours au moins. D’autre part, les études ne démontrent pas une évolution des causes des arrêts de travail. Enfin, les causes de certaines maladies sont souvent multiples.
Cela étant, nous rencontrons les salariés régulièrement. Une étude n’est donc pas nécessaire : je n’ai pas le sentiment que le niveau de stress ait diminué en trois ans. S’il est évident que certains arrêts sont dus au stress, nous ne sommes pas en mesure d’affirmer que la proportion des arrêts dus au stress est désormais plus importante. N’oublions pas, en outre, que certaines personnes ne s’arrêtent pas de travailler, malgré un problème de santé.
N N – Lors d’une réunion précédente, il avait été question qu’IBM maintienne le principe d’une visite médicale annuelle.
M H – Non. Seules les personnes faisant l’objet d’une surveillance médicale renforcée seront reçues tous les ans.
P M– Il n’en demeure pas moins que tout collaborateur, avec l’accord du médecin du travail, peut bénéficier d’une visite médicale tous les ans.
DR M – La relance est bi-annuelle. En revanche, une personne peut prendre rendez-vous plus souvent : elle sera reçue, mais il ne sera alors pas procédé à un examen de l’aptitude. Les personnels travaillant dans les restaurants font l’objet d’une visite annuelle ; celles travaillant la nuit seront vues tous les six mois. Le travail sur écran n’entraîne plus une surveillance médicale renforcée : les personnes seront donc rencontrées tous les deux ans. Il n’en demeure pas moins qu’une personne peut prendre rendez-vous à tout moment. Nous n’avons rencontré aucune pathologie liée au travail sur écran. Actuellement, il me semble que devraient faire l’objet d’une surveillance médicale renforcée les personnes exposées à des risques psychosociaux importants – un risque non pris en compte par la Loi, à ce jour.
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Points Direction immobilière
3.1 Compte-rendu
de la visite du Pecq le mardi
28 février 2006
B B – A l’issue de cette visite, le site du Pecq apparaît bien entretenu. Quelques améliorations ont été apportées, à la suite de la précédente visite. Les anomalies constatées ont été corrigées.
· poste de la secrétaire d’accueil
La secrétaire d’accueil demande que son poste soit revu puisque, car depuis la création d’une salle de réunion dans le hall, elle se trouve en second jour. La fiche e-business apposée sur la vitre de la salle de la réunion a été ôtée ce qui permet à la secrétaire de voir désormais le jour.
· climatisation
Ce problème a été traité.
· espace cafétéria
L’espace est bien entretenu.
· distributeur de snack
Le distributeur qui a été installé est très apprécié des utilisateurs.
· dégât des eaux
Les travaux relatifs à l’étanchéité de la terrasse ont été réalisés. On peut espérer que la réfection des murs et plafonds sera effectuée prochainement, et la moquette nettoyée.
· téléphonie
La connexion wifi reste aléatoire.
· bureau G7
La canalisation traversant ce bureau a été montée à l’envers.
· parking
Aucun problème ne se pose : 3 places à l’extérieur et 31 places au sous-sol sont disponibles.
· occupation du site
A ce jour, le taux d’occupation s’établit à environ 40 %. 76 places sont disponibles.
· extincteurs
Il a été procédé au contrôle des extincteurs : celui-ci n’avait pas été réalisé depuis le mois de novembre 2004.
· sortie de secours
Un devis a été demandé par la DI pour que soit ajoutée la dernière partie de l’échelle de secours.
· RIE
Les personnes qui fréquentent le RIE Sodexho sont satisfaites des prestations.
3.2 Point d'avancement sur la recherche du site de proximité en remplacement de l'espace de passage existant sur le site de Bercy
E C – Vous avez été informés par M H des différentes opportunités qui se sont présentées. A ce jour, deux produits retiennent plus particulièrement notre attention : l’immeuble Sequana et l’immeuble de la rue Villiot. L’un d’entre eux, l’immeuble de la rue Villiot, a été retenu par la Direction générale et la Direction immobilière – il doit encore faire l’objet d’une validation par la Direction financière : celle-ci devrait intervenir d’ici à demain.
Il a été procédé à un comparatif des deux sites.
· situation
Les deux sites sont situés à proximité des transports en commun, plus particulièrement le site de la rue Villiot qui se trouve au pied de la Gare de Lyon et, de fait, est extrêmement bien desservi. L’immeuble Sequana est desservi par la ligne 14 et le RER C.
· parking
Seule une place de parking est proposée pour l’immeuble Sequana, 20 pour l’immeuble de la rue Villiot.
· implantation
Les locaux de l’immeuble Sequana sont situés au 6ème étage, ceux de la rue Villiot au rez-de-chaussée.
· surfaces
Nous disposerions de 572mètres² sur l’immeuble Sequana et de 525 mètres² sur l’immeuble de la rue Villiot.
· nombre de desks
Nous disposerions de 50 desks dans l’immeuble Sequana et de 60 desks dans l’immeuble de la rue Villiot.
· RIE
Les deux sites comptent chacun un RIE.
· durée du bail
Un bail 3/6/9 pourrait être conclu dans les deux cas. Nous attendons néanmoins confirmation pour l’immeuble Sequana puisque, initialement, six ans fermes nous ont été proposés.
· avantages
L’immeuble Sequana est neuf. L’immeuble de la rue Villiot a été rénové – il a été construit dans les années 70. Il est situé à proximité des transports en commun.
· inconvénients
Les surfaces des deux immeubles sont légèrement insuffisantes : nous n’avons pu trouver des surfaces correspondant à nos attentes. Un risque de surbooking est donc effectif. En outre, les locaux de la rue Villiot sont moins clairs.
L’immeuble Sequana se trouve à six minutes de la station de métro Cour Saint-Emilion. L’immeuble Villiot est à 100 mètres d’une bouche de métro de la station Gare de Lyon et reste proche de la station Bercy. Le choix se porte sur l’immeuble de la rue Villiot.
Une première analyse de l’occupation des surfaces de l’immeuble de la rue Villiot a été réalisée. Seules les cloisons de séparation avec la rue sont vitrées. Les desks ont été orientés vers la rue : ils sont installés dans la zone de premier jour. Les salles de réunions et boxes seront situés au fond des locaux. Les boxes, lesquels sont nombreux, seront fermés sur l’ensemble de la hauteur, pour que les personnels puissent s’isoler. Deux salles de réunions pouvant accueillir de 16 à 17 personnes seraient installées. Un espace cafétéria et détente sera installé. De même, un espace sera réservé à la secrétaire d’accueil. Dans un souci de conformité et de confort, nous pourrons ajouter un ensemble de sanitaires. L’immeuble est orienté à l’ouest.
Le bail devrait être signé le 1er ou le 2 avril. Il ne sera pas possible d’organiser des visites avant cette date. Nous pourrions organiser une visite au début du mois d’avril, avant que les travaux ne débutent : nous ne souhaitons effectivement pas que des personnes extérieures se rendent sur le chantier pendant les travaux. Notre objectif est d’ouvrir les locaux le 15 mai.
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Points divers
4.1
Grippe aviaire
M H – IBM prépare, au niveau Corporate, un document précisant les moyens et l’organisation à mettre en œuvre. L’organisation mise en place est conforme aux préconisations de l’OMS et au Plan gouvernemental de santé.
Chaque Direction a pris en compte ce paramètre. Il ne sera pas procédé à une communication proactive, tant que le niveau officiel de sévérité ne sera pas revu à la hausse. Le curseur est aujourd’hui placé au niveau 3A, sur une échelle de 1 à 6.
G M – Pensez-vous que ce degré sera prochainement revu à la hausse ?
Dr M– L’incertitude est immense : une crise peut survenir dans un mois, comme dans trois ans. A ce jour, rien ne laisse présager une pandémie grippale. L’équipe médicale dispose de masques de protection. Le traitement n’est pas disponible, à ce jour : seule la pharmacie centrale des hôpitaux le diffusera en cas de besoin. Les protocoles ont été mis à jour. Pour l’heure, nous ne pouvons rien faire de plus.
Par ailleurs, il est faux d’affirmer que la grippe aviaire tue 50 % des malades. Ces statistiques ne portent que sur les cas apparents. Or de nombreuses personnes sont en contact avec des animaux infectés sans développer la maladie ; d’autres la développent sous des formes bénignes. En outre, pour l’instant, aucune transmission inter-humaine n’a été recensée. Une pandémie supposerait une mutation du virus, ce qui n’est pas le cas à ce jour.
P M – Avez-vous des contacts avec les médecins d’autres entreprises ? De nombreux grands groupes français ont effectivement pris des mesures.
DR M – Je suis en contact avec certains de mes confrères, lesquels m’ont confirmé la prise de mesures. Les autorités redoutent avant tout l’affolement des populations. Il est difficile pour les entreprises de prendre les bonnes dispositions : elles doivent prévoir sans affoler les salariés.
4.2 Actualisation de la communication faite en CHSCT de coordination en 2002 sur le sujet des agressions
M H – La DSET et la Sécurité ont
travaillé sur ce point. Le document réactualisé prendra en compte la mise en
place d’un numéro d’appel d’urgence et d’une fiche de réflexes. Les appels
d’urgence seront enregistrés 24 heures sur 24.
JF D – S’agissant des agressions, le
précédent numéro (01.41.88.60.02.) est-il toujours opérationnel ?
M H – Ce numéro fonctionne pour
l’heure. Je demanderai confirmation à G B et adresserai une communication
au CHSCT en ce sens.