Compte-rendu du CHSCT CENTRE
de decembre 2007
L B– Le Dr M est absente, mais elle m’a transmis les informations relatives à l’état d’avancement du groupe de travail sur le stress. Le projet de prévention du stress prévoit la mise en place de plusieurs groupes : le Dr M anime aujourd'hui l’un d’eux, à Descartes, au sein de l’entité Sales Ops de M G. Le Dr M avait indiqué lors du CHSCT du 28 septembre que de nouveaux groupes seraient lancés. En l’occurrence, l’entité de M G a souhaité la présence du Dr M. La Direction poursuit ainsi ses efforts dans le cadre du projet de prévention du stress.
P T – Il ne s’agit pas de prévention, mais de gestion du stress.
L B – La gestion passe par la prévention. Le module s’intitule « prévention primaire du stress ».
P T – L’intitulé du programme reprend effectivement le terme « prévention », mais celui-ci ne correspond pas à la pratique.
L B – Il s’agit d’un module chargé d’identifier les sources de stress au sein d’une entité et de les traiter.
P T – Le programme consiste à réunir un groupe de travail, à identifier ce qui stresse les collaborateurs et à expliquer à ces derniers la manière de le traiter. Il n’est pas question de prévenir le stress, mais de le gérer.
L B – Il y a prévention dans les entités où il pourrait y avoir du stress.
P P – En l’absence des médecins du travail, j’estime que ce point ne peut être traité.
L B – Lors du CHSCT Ouest extraordinaire du 5 novembre, Eloïse Verde-Delisle est intervenue et a notamment rappelé que le sujet du stress a été pris en considération dès l’arrivée de Daniel Chaffraix et qu’un groupe de travail a été mis en place sous l’autorité et avec la participation de celui-ci et des médecins du travail. Il est prévu qu’un point soit régulièrement effectué pour informer les Présidents et les Secrétaires des CHSCT de l’état d’avancement des différents programmes. Surtout, Eloïse Verde-Delisle a confirmé qu’au quatrième trimestre 2007, Daniel Chaffraix avait débloqué un budget complémentaire de 100 000 euros de façon à amplifier le programme de prévention du stress. Le sujet est donc pris très au sérieux par la Direction. Nous comptons multiplier les modules de prévention du stress au sein des différentes entités.
P P – Lors du dernier CHSCT, j’avais demandé le vote d’une motion afin que des moyens supplémentaires soit débloqués : je suis satisfait de constater que ma demande a été entendue. Nous avions également demandé qu’un point soit effectué sur le bilan du programme à ce jour (résultats constatés par rapport aux objectifs initiaux). En l’absence du Dr Morisseau, nous considérons que le point n’est pas traité entièrement. Nous vous demanderons certainement qu’une réunion extraordinaire du CHSCT soit organisée pour terminer ce sujet.
L B – Je vous ai présenté les informations que le Dr Morisseau s’apprêtait à vous apporter. Je considère donc que le point est traité.
N N – Vous ne nous avez fourni aucun résultat chiffré.
L B – Un nouveau point sera inscrit à l’ordre du jour du CHSCT du 1er trimestre 2008.
N N – Le suivi d’un projet nécessite d’étudier bien d’autres éléments.
L B – Si elle avait été présente, le Dr M vous aurait donné les mêmes éléments que moi.
N N– Je vous donne lecture d’une motion :
« Les élus du CHSCT Centre considèrent que le point à l’ordre du jour « statut sur l’avancement du groupe de travail sur le stress » n’a été présenté ni par le médecin du travail ni par la Direction. Nous réclamons un bilan détaillé et écrit (objectifs, moyens, indicateurs, risques, planning, budget…), selon les règles l’art de la conduite de projet. »
La motion est adoptée à l’unanimité des votants présents.
L B – Je considère que, si le Dr M n’était effectivement pas présente en séance, je vous en ai expliqué les raisons. Je vous ai par ailleurs transmis toutes les informations que le Dr M m’a demandé de vous fournir, ainsi que des informations supplémentaires concernant le budget du programme. Pour le reste, il s’agit d’informations que nous pourrons vous donner au fur et à mesure de l’avancement du programme.
N R – Monsieur Sekkaki a annoncé sur LCI que 8 sites de proximité seraient déployés autour de Paris et pourraient accueillir 1 500 personnes. Prévoyez-vous d’ouvrir un nouveau site de proximité ?
L B – Non. A priori, la Direction Immobilière n’a pas à annoncer ce type de d’information.
C F – Je vous donne lecture d’une motion :
« Les élus du CHSCT Centre contestent les dates prévisionnelles des réunions trimestrielles du CHSCT Centre en 2008 imposées par la Direction, en particulier le choix des mercredis. Ils décident en conséquence que ce calendrier soit revu. D’autre part, les élus demandent à ce que les réunions trimestrielles se tiennent sur les sites de proximité dont ils ont la responsabilité. »
La motion est adoptée par 9 voix favorables et 1
abstention.
L B – Je prends note de cette motion. Je rappelle que le Code du Travail stipule que les réunions sont fixées à l’initiative de l’employeur, notamment leur date. Je répète en outre qu’il sera envisagé, avec le Secrétaire, que certaines réunions se tiennent sur les sites de proximité, lorsque cela s’avère possible.
David
Gonçalvès